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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SG2C
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SOGEM FL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOGEM FL
SG2C, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3830840
Date de dépôt :
12/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
12/05/2021
SOGEM FL de SG2C

Présentation de la marque SOGEM FL

Déposée le 12 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SG2C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « SOGEM FL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SG2C domicilié(e) rue du Lieutenant Commander, LH Maxfield, PA Estuaire Sud - 44320 - SAINT VIAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 330 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTENEAU DÉRAMÉ MARCHAND ET ASSOCIÉS, Société d'Avocats domicilié(e) 27 rue de Strasbourg - 44000 - NANTES - France.

La marque SOGEM FL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGEM FL est expirée depuis le 12 mai 2021.

SG2C a également déposé les autres marques suivantes : FL CONCEPT , SG2C , SOGEM , BONNAND LORNAC , FL CONCEPT DISTRIBUTION , VFCH


SG2C, Société par actions simplifiée - rue du Lieutenant Commander, LH Maxfield, PA Estuaire Sud - 44320 - SAINT VIAUD - France - SIREN 491330510


FONTENEAU DÉRAMÉ MARCHAND ET ASSOCIÉS, Société d'Avocats - 27 rue de Strasbourg - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 28 février 2012 - Rejet partiel n°570368 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-28

Appareils et instruments de secours (sauvetage) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; bâches de sauvetage.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.